PRÉSIDENTIELLE – DONNANT – DONNANT
500 SIGNATURES DES MAIRES A LA PRÉSIDENTIELLE DONNANT-DONNANTPourquoi les Députés et les Sénateurs :- n'ont jamais accordé un accès à la justice des victimes des infractions des maires qui ne…
AUCUN ACCÈS A LA JUSTICE – DISCRIMINATION – CONFLIT D’INTERÊT – EXCÈS DE POUVOIR DES MAIRES
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX BAFOUÉS - DISCRIMINATIONDepuis 50 ans, nous sommes confrontés à une discrimination persistante des Députés et des Sénateurs qui ne permettent pas un accès à la justice…
DAAC – DOCUMENT D’AMÉNAGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL
LE RETOUR OBLIGATOIRE DU D.A.A.C. DANS LE SCOT ET LE PLUi2018, Arrive avec la loi ELAN le retour OBLIGATOIRE du Document d'Aménagement Artisanal et Commercial et dans l'article l 752-6…
CIRCULAIRES ANTICONSTITUTIONNELLES 1981, 2008, 2017
ARTICLE 37 CONSTITUTION : LA LOI NE PEUT ÊTRE MODIFIÉE QUE PAR DÉCRETPourtant les différents gouvernements ont édité des CIRCULAIRES ANTICONSTITUTIONNELLES ET DISCRIMINATOIRES pour ne pas appliquer la loi, favoriser…
CHRONOLOGIE DES ARTICLES
Cette page reprend, par ordre chronologique, tous les articles réalisés depuis le 14 mai 2019, municipales 2020, demande de guichet unique, demande de contrôle des surfaces illicites, demande de transposition…
COMMENT LA CONSTITUTION FRANÇAISE EST DÉVOYÉE
Comment la FRANCE n’a plus de CONSTITUTIONla Constitution Française a été dévoyée par des circulaires anticonstitutionnelles et discriminatoires parce que le parlement, Députés et Sénateurs, n'a pas pu, ou pas…
EUROPE – EXCES DE POUVOIR DE L’ÉTAT FRANÇAIS – DISCRIMINATION
50 ANS DE : DISCRIMINATIONCORRUPTIONCONFLITS D'INTÉRÊTEXCÈS DE POUVOIR CE QUE L'EUROPE NE PERMET PAS ET SANCTIONNE : ARTICLES 101, 102 ET 103TRAITE DE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNELES ABUS DE POSITION DOMINANTELA CONCURRENCE DÉLOYALELA DISCRIMINATION…
DAAC Bitérrois aussitôt APPROUVÉ aussitôt DÉTOURNÉ à LESPIGNAN 34
A QUOI SERT LE DAAC ? A QUOI SERT LE SCOT ? A QUOI SERT LE MAIRE ?A QUOI SERT LE DAAC, cliquez iciAlors que le Document d'Aménagement Artisanal et…
CONSEIL D’ÉTAT SAISI SUR LES 5 000 000 m² ILLICITES PRIVILÈGES ACCORDÉS PAR L’ÉTAT
LA FRANCE EST UNE RÉPUBLIQUE INDIVISIBLEPourtant avec des circulaires anticonstitutionelles scélérates, discriminatoires et ministérielles, les gouvernements successifs, avec des conseillers occultes, ont divisé la République en 2 camps :1) D'un…
OPÉRATION COURRIER Á NOS DÉPUTÉS 418 MILLIARDS € DE FRAUDE Á RÉCUPÉRER POUR LES FRANÇAIS
Faisons de l'accès à la JUSTICE, la RÉALITÉ pour TOUSENSEMBLE, AGISSONS POUR RÉCUPÉRER DES GROS FRAUDEURS LES #418MILLIARDS DE FRAUDE (Infractions pénales et délits)lire les motivations : cliquez sur :…