Article 1er Des Droits de l'Homme : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droitsDepuis 1973, par la loi, aucun gouvernement, aucun député, aucun sénateur, aucune administration, n'ont…
POUR UNE VÉRITABLE COMMISSION D’ENQUÊTERÉTABLIR UN ÉTAT DE DROIT OÚ TOUS LES DROITS SONT RESPECTÉS POUR UN DROITA UN PROCÈS ÉQUITABLE POUR UN DROIT DE RECOURS EFFECTIFLorem ipsum dolor sit…
Cette page reprend, par ordre chronologique, tous les articles réalisés depuis le 14 mai 2019, municipales 2020, demande de guichet unique, demande de contrôle des surfaces illicites, demande de transposition…
COMMENT ÉVITER TOUS LES DROITS DE RECOURSAVEC LA COMPLICITÉ DES ÉLUS LOCAUX ET DE L'ADMINISTRATION"il ne faut pas compter sur ceux qui ont créé les problèmes pour les résoudre" Albert…
Article 1er Des Droits de l’Homme : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droitsPOUR UNE VÉRITABLE COMMISSION D'ENQUÊTECONCURRENCE DÉLOYALE AVEC LE CONCOURS DU GOUVERNEMENT, DES LÉGISLATEURS, ÉLUS…
https://www.youtube.com/watch?v=E0KmSXmBZcw&t=1s suivez l'action de mobilisation 418 : https://www.nexus-conseil.fr/la-mob-418 ADHÉREZ POUR DÉFENDRE VOS DROITS FONDAMENTAUX ces informations vous ont intéressé, alors N’ATTENDEZ PLUS POUR NOUS AIDER ADHÉREZ, C’EST ICI association non…
Pour des contrôles efficaces des informations fournies dans les dossiers de grandes surfaces et pour que toutes les lois soient appliquéesIl est important de rappeler que les gouvernements et les…
IMPUNITÉ ZÉRO DES FRAUDEURS ET DE LEUR COMPLICESSTOP A LA DISCRIMINATIONSEULE UNE VOLONTÉ POLITIQUE PEUT REMETTRE EN PLACE CETTE JUSTICE ÉCONOMIQUE ET LUTTER CONTRE LA DISCRIMINATION1) Rétablir les droit des…
DISCRIMINATION DES COMMERÇANTS-ARTISANSAUCUN DROIT A UN PROCÈS ÉQUITABLE ET A UN DROIT DE RECOURS EFFECTIFConvention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Liberté Fondamentales Article 6 : Toute…
COMMENT SANS PLAN INTERIEURJUGER LE RESPECT DE LA LOI ALUR ? Nous dénonçons depuis le relèvement du seuil à 1000 m² avec SARKOZY en 2008 avec la LOI LME 2008-776…
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