https://www.youtube.com/watch?v=ZqOh1sWQBp0HAUTS FONCTIONNAIRES = HAUTS DEVOIRSAUCUNE APPLICATION DES LOIS ET DES CONTRÔLESDES FRAUDEURS - TRICHEURSla Grande Distribution exploite des millions de mètres carrés de surfaces illicites, en toute impunité, créant des…
POURQUOI L'ABSENTÉISME EST LE 1ER PARTI DE FRANCEFaute d’Éthique et de Probité des politiques, un grand nombre de citoyens ne veulent plus voter.Alors que la campagne électorale permet de solliciter…
POUR LA COMMISSION NATIONALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL C'EST NON LE 13 JUIN 2024au projet de 79 000 m² et 30 000 m² et de surface de vente TROPC'ESTTROP https://www.youtube.com/watch?v=t4P2oGKLTfg&t=1s PROJET 3iINUTILEILLÉGAL&IMPOSÉMerci à nos avocats…
MAIS QUI FAIT LES LOIS POUR VIOLER LES ZONES INCONSTRUCTIBLEShttps://www.youtube.com/watch?v=ZCXMEtctp9c&t=1shttps://www.youtube.com/watch?v=JrlvLCGo4cwsuite à la question orale du Sénateur MIZZON et la réponse de la Ministre de l'agriculture : 6) Qu Orale 1093…
ÉTHIQUE - TRANSPARENCE DES BAILLEURS DE FONDS DE COMMERCEPOUR LA SÉCURITÉ JURIDIQUE DES LOCATAIRES ET DE LA CONCURRENCEMessieurs Gabriel ATTAL et Bruno LEMAIREont présenté leur projet de loi de Simplification…
courrier adresser à l'ARCOM : ARCOM courrier du 21 4 2024 a REJOIGNEZ POUR DÉFENDRE VOS DROITS FONDAMENTAUXMERCI DE NOUS SOUTENIRADHÉREZ, C’EST ICIENSEMBLE, NOUS SOMMES PLUS FORTS !association non subventionnéePOUR…
Parce qu'il est impossible de faire appliquer les lois, que les futurs candidats délégataires de pouvoir n'accèdent pas à nos légitimes revendications pour que l'accès à la justice soit une…
parce que la France a inversé les valeurs de l'article 6 D.D.H.C., elle protège les fraudeurs pour piller les plus faibles1) PARCE QUE LES LOIS NE SONT PAS APPLIQUÉES PAR…
AUCUN ACCÈS A LA JUSTICE - DISCRIMINATION - CONFLIT D’INTÉRÊT - EXCÈS DE POUVOIR DES MAIRES, signez la pétition cliquez ici : LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX BAFOUÉS - DISCRIMINATIONDepuis 50…
500 SIGNATURES DES MAIRES A LA PRÉSIDENTIELLE DONNANT-DONNANTPourquoi les Députés et les Sénateurs :- n'ont jamais accordé un accès à la justice des victimes des infractions des maires qui ne…
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